Toute pièce utilisée comme habitation peut être transformée en un non-résidentiel, en appliquant le code et la législation sur les activités de planification urbaine. Tous les documents sont autorisés à soumettre électroniquement. Ils sont considérés depuis quarante cinq jours. Le début du terme est soutenu par la réception des documents. Pour transférer un objet à un fonds non résidentiel, il est nécessaire d'adhérer à certaines règles et de collecter un certain nombre de papiers.
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Tout d'abord, vous devez vous conformer à toutes les exigences de la loi et postuler à titre de demande aux locaux du statut non résidentiel. Tous les documents de fin de droite doivent être certifiés originaux ou copies certifiés par le notaire.
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La pièce doit nécessairement être accessible - une ou plusieurs - selon les exigences techniques de l'utilisation de l'objet. Il est également nécessaire de soumettre un plan et toutes les descriptions techniques, y compris un passeport technique, et si la maison a un multi-étage, il semble un plan à l'objet entier.
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La chambre de la maison où il y a beaucoup d'appartements, se traduit par un non-résidentiel, si au premier étage, il arrive que le premier, et le deuxième étage attribue simultanément un autre statut. Il est impossible de traduire si la maison est en usage social.
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Il est nécessaire de soumettre un plan décoré ou un projet de réaménagement de l'ensemble des locaux et de la garantir par toutes les communications. L'objet doit être utilisé à des fins spécifiées dans la traduction et aucune autre obligation n'est autorisée. Il devra également soumettre du document sur le droit à l'immobilier enregistré dans le registre des États unifiés, généralement ceux qui traitent de cette question eux-mêmes demandent ce document.
Les organismes locaux qui traduisent la placement de résidentiel à des non-résidentiels, n'ont pas le droit de demander d'autres documents plus complexes du demandeur. Dès que le papier est émis sur le transfert de la pièce à un autre statut, il peut être utilisé conformément au plan représenté, et l'objet sera déjà non résidentiel.
Conseil de l'action:"Comment faire un local avec non-résidentiel"
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